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Legs avec substitution

Le legs avec substitution désigne, lui aussi, deux bénéficiaires successifs comme le legs de residuo mais avec les différences suivantes.

Tout d’abord, le premier légataire doit conserver le bien en l’état et donc transmettre un patrimoine égal en valeur à ce qu’il a reçu.

De plus, le second légataire est redevable de droits de succession fonction de son lien de parenté avec le premier légataire et non avec le testateur.