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Transmission crypto : Comment léguer ses bitcoins

Transmission crypto

S’il existe de nombreux types d’actifs non conventionnels, la résurgence des cryptomonnaies a fait les gros titres. Le bitcoin, l’ethereum, le ripple et le litecoin, pour n’en citer que quelques-uns, sont désormais une partie dynamique (et certains pourraient même dire “intégrante”) du marché, mais une question demeure : comment s’assurer que ces actifs numériques sont transmis correctement ?

La monnaie numérique ou l’argent numérique est un moyen d’échange basé sur Internet. La crypto-monnaie est une monnaie numérique, sans autorité centralisée, qui s’appuie sur la cryptographie (techniques de cryptage) pour sécuriser les transactions et éviter les problèmes de contrefaçon. L’internet nous a permis le transfert instantané d’informations, tandis que la crypto-monnaie, avec la technologie blockchain, permet le transfert instantané de valeurs.

Vous pourriez vous demander si ce n’est pas ce que fait une banque ? La différence réside dans la finance décentralisée (DeFi) du pouvoir. Si nous faisons appel aux banques et aux autorités centrales pour stocker notre argent, nous leur abandonnons un contrôle total, car elles contrôlent la quantité d’argent qui doit être imprimée et circuler. Les crypto-monnaies sont nées de l’idée que le “nous” collectif (participants/société) peut “reprendre” ou regagner le contrôle de notre argent (décentralisation) tout en effectuant des transactions de manière plus sûre et plus rentable.

Mais il y a un hic ! Qu’advient-il de vos crypto-monnaies lorsque vous décédez ? À la base, une crypto-monnaie est censée être protégée et difficile à tracer. En cas de décès, il n’y a pas de numéro 118 à appeler pour résoudre le problème et transférer les actifs. Si le legs de crypto-monnaies n’est pas correctement planifié, elles seront probablement perdues dans un gouffre numérique au moment du décès.

Voici trois éléments importants à garder à l’esprit lorsque l’on lègue des crypto-monnaies :

Inscrivez-le dans votre testament

Ce point semble évident, mais il est important d’y réfléchir. Lorsque nous pensons à ce que nous voulons inclure dans notre testament ou notre plan de succession, nous pouvons considérer qui obtiendra la maison, qui obtiendra le vase antique de l’arrière-grand-mère, ou comment le portefeuille sera divisé… vos crypto-monnaies devraient faire partie de votre testament tout autant que n’importe quoi d’autre. Demandez-vous qui en héritera. Devraient-elles être réparties entre vos bénéficiaires ? Devraient-elles être transférées à une organisation caritative de votre choix à votre décès ?

S’assurer que cet actif essentiel est inscrit dans votre testament est un excellent moyen de garantir qu’il ne sera pas perdu à jamais dans le monde numérique. Une planification testamentaire et successorale efficace, bien qu’il soit difficile d’y penser, est une étape nécessaire pour préparer votre famille au moment où vous ne serez plus là.

crypto securité
Sécuris& ses wallet avec sa clé publique – ©Geralt, CC0 Creative Commons

Gardez vos mots de passe en sécurité, mais faites savoir à vos héritiers où les trouver

Bien que nous ne conseillions pas nécessairement d’écrire votre mot de passe, également connu sous le nom de clé privée ou d’adresse, et de l’envoyer par e-mail à quelqu’un, ou de le garder dans votre testament, il est important de considérer comment et quand l’emplacement de votre mot de passe sera transmis à un bénéficiaire. Certaines personnes le gardent sur elles en permanence au moyen d’une clé USB, d’autres le conservent dans un endroit sûr de leur maison ou dans un coffre-fort d’une banque – oui, une banque ! Il est ironique de penser que la nature même de la crypto-monnaie était destinée à éviter d’avoir à utiliser les banques, mais dans certains cas, certaines choses sont inévitables. Certaines choses doivent simplement être stockées dans un endroit sûr, et un coffre-fort dans une banque est censé faire exactement cela. Une approche moderne consiste à faire appel à un dépositaire d’actifs numériques.

Garder votre clé privée dans un endroit sûr est primordial pour protéger votre crypto-monnaie. Cela dit, il est important d’indiquer à vos conseillers les plus fiables, à votre fiduciaire/liquidateur de succession ou à vos bénéficiaires où ils peuvent trouver la clé privée à votre décès, sinon vos actifs numériques pourraient être perdus à jamais.

Conservez des traces de vos transactions

Selon l’Agence du revenu du Canada (ARC, 2020) :

L’ARC traite généralement les crypto-monnaies comme des marchandises aux fins de la Loi de l’impôt sur le revenu. Tout revenu provenant de transactions impliquant des crypto-monnaies est généralement traité comme un revenu d’entreprise ou comme un gain en capital, selon les circonstances. De même, si les gains se qualifient comme un revenu d’entreprise ou comme un gain en capital, alors toute perte est traitée comme une perte d’entreprise ou une perte en capital.

Par conséquent, vous devez tenir des registres de vos transactions en crypto-monnaies. Selon l’ARC, voici quelques éléments importants dont il faut tenir compte :

  • la date des transactions
  • les reçus d’achat ou de transfert de la crypto-monnaie
  • la valeur de la crypto-monnaie en dollars canadiens au moment de la transaction
  • les enregistrements des portefeuilles numériques et les adresses des crypto-monnaies
  • une description de la transaction et de l’autre partie (même s’il ne s’agit que de son adresse de crypto-monnaie)
  • les registres d’échange
  • les frais comptables et juridiques
  • les coûts des logiciels liés à la gestion de vos affaires fiscales

En conservant des traces claires de vos transactions, vous fournirez à votre comptable et aux administrateurs/liquidateurs de la succession les informations nécessaires pour remplir correctement votre déclaration fiscale terminale et justifier la position fiscale.

De nombreux aspects de notre vie sont purement numériques – et aussi intangibles qu’ils puissent paraître (après tout, vous ne pouvez pas détenir physiquement ce type d’actif !) – ils peuvent être très précieux. Il est donc impératif d’inclure les termes nécessaires dans votre testament pour traiter les crypto-monnaies. Identifiez les bénéficiaires qui recevront votre crypto et laissez des instructions appropriées sur l’endroit où se trouvent vos clés privées et vos mots de passe.

Une planification testamentaire et successorale efficace ne se limite pas à prendre une décision et à écrire qui reçoit quoi. En travaillant en étroite collaboration avec nos clients et en apprenant à les connaître, eux, leur famille, leurs buts et leurs objectifs, nous les aidons à élaborer un plan solide et inclusif. Un conseiller aide les personnes à mettre en lumière toute autre question ou étape que la personne ou la famille doit envisager, comme les mandats d’inaptitude, les fiducies familiales, la réorganisation pré-mortem des actifs et des sociétés de la famille, et bien sûr, la sécurisation des actifs comme les crypto-monnaies ou d’autres éléments auxquels on ne pense pas habituellement lors de la rédaction d’un testament.

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